EDITEUR


Gaya Software - Edition de logiciels
Société P.S.I Produits et services informatiques
91 B Montée Batterie de la Montagne
Camp Laurent
83500 - LA SEYNE SUR MER
Tel 04.98.00.36.20
Fax 04.98.00.36.21
RCS 415 107 697 Toulon

Directeur de la publication : Frédéric GABRIGS

PROPRIETE INTELLECTUELLE

L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle.
Tous les droits de reproduction sont réservés. Tous les contenus présents sur le site sont couverts par le droit d'auteur ; toute reprise est dès lors conditionnée à l'accord de l'auteur (article L.122-4 du Code de la Propriété Intellectuelle).
La reproduction des textes de ce site sur un support papier ou sur un support électronique quel qu’il soit est formellement interdite sauf autorisation expresse de la responsable de la publication du site.

CREDIT PHOTOGRAPHIQUE

Les photographies présentes sur ce site proviennent du site fotolia banque d'images.

RESPONSABILITES

Les liens hypertextes présents sur le site orientant les utilisateurs vers d’autres sites Internet
n’engagent pas la responsabilité de www.gayasoftware.com quant au contenu de ces sites.

avertissements

Les informations figurant sur ce site ne constituent en rien des consultations ou des avis d'ordre juridique, il ne s'agit que d'informations d'ordre général qui n'ont pas vocation à répondre à des questions particulières. La responsabilité professionnelle de www.recouvrement-gayasoftware.com ne saurait dès lors être engagée du fait des informations figurant sur ce site.

etablir un lien vers ce site


Le site www.gayasoftware.com autorise tout site Internet à poser des liens hypertextes pointant vers son contenu, à condition que ceux-ci ouvrent une nouvelle fenêtre et soient présentés de manière non équivoque afin d'éviter toute confusion entre le site citant et le présent site.
L’autorisation de mise en place d’un lien est valable pour tout support, à l’exception de ceux diffusant des informations à caractère polémique, pornographique, xénophobe ou pouvant, dans une plus large mesure porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre.